Délibérations du Conseil Municipal

Ordre du jour N° de la note Rapporteur Intitulé de la note Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 février 2022 DL N°1 Monsieur le MaireCommunications DL N°2 Monsieur le M...

Ordre du jour N° de la note Rapporteur Intitulé de la note DL N°1 Monsieur le Maire Remplacement de Madame Sarah VIDAL, adjointe démissionnaire – Nombre d’adjoints au Maire DL N°2 Monsieur le Maire El...

A VILLEdeRODEZ CommunedeRodez Conseilmunicipaldu vendredi 17 décembre 2021 à 17h00 Compte-rendu CONSEILMUNICIPAL Séanceduvendredi17décembre2021à 17h00 Compte-rendudelaséance L'an2021,levendredi17décem...

Ordre du jour N° de la note Rapporteur Intitulé de la note Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux des 18 décembre 2020, 19 mars 2021, 6 avril 2021 et 28 mai 2021 DL N°1 Mon...

Ordre du jour N° de la note Intitulé de la note DL N°1 Hommages DL N°2 Modalités exceptionnelles de réunion de l’Assemblée en période d’urgence DL N°3 Délégation de pouvoirs DL N°4 Achats publics - dé...

VILLEdeRODEZ CommunedeRodez Conseilmunicipaldumardi6avril2021à 12hl5 Compte-rendu CONSEILMUNICIPAL Séancedu mardi 6 avril 2021 à12hl5 Compte-rendudelaséance L'an2021,lemardi6avril,à12hl5,leConseilmuni...

Ordre du jour - N°2020-03–01 Modalités exceptionnelles de réunion de l’Assemblée délibérante en période d’urgence - N°2020-03-02 Installation du nouveau Conseil municipal - N°2020-03–03 Election du Ma...

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Ordre du jour Communications - N°19-03–Com01 Hommages - N°19-03–Com02 Délégation de pouvoirs Administration Générale - N°19-03–AG01 Tableau des effectifs - mise à jour - N°19-03–AG02 Règlement Intérie...

Ordre du jour Communications - N°19-01–Com01 Hommages - N°19-01–Com02 Délégation de pouvoirs - N°19-01–Com03 Remplacement d’un conseiller municipal - Installation de Madame Anne TABARY - N°19-01–Com04...

CommunedeRodez ConseilMunicipal Séanceduvendredi14décembreà17h00 11! A VILLEdeRODEZ CONSEILMUNICIPAL Séanceduvendredi14décembre2018à17h00 Compte-rendudelaséance L'an2018,levendredi14décembre,à17h00,le...

CommunedeRodez ConseilMunicipal Séanceduvendredi16novembreà17h00 II! VILLEdeRODEZ CONSEILMUNICIPAL Séanceduvendredi16novembre2018à17h00 Compte-rendudelaséance L'an 2018, le vendredi 16 novembre, à 17h...

CommunedeRodez Conseilmunicipal Séancedu 26juin2017 à17h00 lll A VILLEdeRODEZ CONSEILMUNICIPAL Séancedu lundi 26juin2017à 17h00 Compte-rendudelaséance L'an2017,lelundi26juin,à17h00,leConseilmunicipald...

ordre du jour du prochain Conseil municipal de mai.


N°17–001 – DELEGATION DE POUVOIRS Monsieur le Maire communique aux membres du Conseil municipal les 24 décisions prises depuis la dernière séa...

ordre du jour d’un prochain Conseil municipal. N°16-057 – ADHESION AU SERVICE DE PAIEMENT EN LIGNE DES RECETTES PUBLIQUES LOCALES (TIPI TITRE PAYABLE PAR INTERNET) Convention avec la Direction Général...

1 C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 18 décembre 2015 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil Municipal ...

ORDRE DU JOUR Office Public de l’Habitat Monsieur Jean-Albert BESSIERE, adjoint au Maire, est décédé le 8 juin 2015. Monsieur Jean-Albert BESSIERE était membre de la Conseil d’administration de l’Offi...

1 C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du 27 Avril 2015 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est réuni ...

ordre du jour de ce Conseil municipal et de la reporter ultérieurement. N°14-246 - CORRESPONDANT SECURITE ROUTIERE Désignation d’un représentant Le Conseil municipal est invité à désigner un représent...

1 C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du 14 novembre 2014 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est réu...

1 C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du Lundi 27 Octobre 2014 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’es...

ordre du jour d’une prochaine commission municipale. • Madame TAUSSAT propose de limiter le temps de parole des élus en vue d’un meilleur fonctionnement de la séance publique du Conseil municipal. • M...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du jeudi 10 juillet 2014 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est ...

ORDRE DU JOUR : EXPROPRIATION RUE BETEILLE N°52 bis : prise de possession du rez-de-chaussée Dans le cadre de la réserve foncière en cours de constitution rue Béteille, une possibilité de sortie amiab...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 18 avril 2014 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est...

ORDRE DU JOUR : • Installation du Conseil municipal • Election du Maire • Fixation du nombre de postes d’Adjoints au Maire • Election des Adjoints au Maire • Conseil municipal : délégation de pouvoirs...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 7 février 2014 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’es...

ordre du jour des séances du Conseil municipal dans un souci de transparence et d’information pour les conseillers municipaux. Il note que la dette de l’Etat s’évalue aux alentours de 1,9 milliards de...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 20 décembre 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’...

ORDRE DU JOUR : COOPERATION DECENTRALISEE Jumelage avec Pigüe (Argentine) - Convention de partenariat La Ville de Pigüe et sa région possèdent des liens évidents avec l’Aveyron. C’est dans le cadre de...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 13 septembre 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s...

ordre du jour de la nouvelle convocation du Conseil municipal peut valablement faire l’objet d’une délibération car le quorum légal requis est atteint. Vu la délibération du 26 avril dernier relative ...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du jeudi 11 juillet 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est ...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du lundi 17 juin 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est réu...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 26 avril 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du lundi 25 mars 2013 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est réu...

ORDRE DU JOUR : REQUALIFICATION URBAINE DU FOIRAIL – CINEMA MULTIPLEXE Cession de commerce - Local n°3 plateau du Foirail, côté jardin Suite aux difficultés inhérentes à la procédure engagée pour la v...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du mercredi 19 décembre 2012 AG/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil munici...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 16 novembre 2012 AG/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil munici...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 21 septembre 2012 AG/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil munic...

ORDRE DU JOUR : LAYOULE – BERGES DE L’AVEYRON Modification du Plan Local d’Urbanisme dans l’usage des constructions Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte l...

ORDRE DU JOUR : ADJONCTION D’UN DOSSIER Compte tenu de son caractère urgent, Monsieur le Maire propose que la note concernant le crématorium, distribuée en séance, soit ajoutée à l’ordre du jour.
A ...

ORDRE DU JOUR : ADJONCTION DE DEUX DOSSIERS Compte tenu de leur caractère urgent, Monsieur le Maire propose que les deux notes remises aux élus le 19 avril, soient ajoutées à l’ordre du jour. L’une a ...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 2 mars 2012 AG/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 16 décembre 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil munici...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 18 novembre 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil munici...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 21 octobre 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municip...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 29 juillet 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municip...

ORDRE DU JOUR : ADJONCTION DE DEUX DOSSIERS Compte tenu de leur caractère urgent, Monsieur le Maire propose que deux notes, distribuées en séance, soient ajoutées à l’ordre du jour. L’une a pour objet...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 8 avril 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal ...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte-rendu de la séance du vendredi 25 février 2011 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municip...

ORDRE DU JOUR : ADJONCTION DE DEUX DOSSIERS Compte tenu de leur caractère urgent, Monsieur le Maire propose que deux notes, distribuées en séance, soient ajoutées à l’ordre du jour. L’une a pour objet...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 15 novembre 2010 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L
Compte rendu de la séance du lundi 20 septembre 2010 DM/CM
Président
:
Monsieur
Christian
TEYSSEDRE,
Maire
de
Rodez.

Le
Conseil
mu...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 5 juillet 2010 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 14 juin 2010 DM/CM Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’e...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 10 mai 2010 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’es...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du vendredi 9 avril 2010 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal ...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 8 février 2010 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est r...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 14 décembre 2009 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 16 novembre 2009 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 5 octobre 2009 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du vendredi 10 juillet 2009 Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’e...

ordre du jour, au titre des affaires diverses, les dossiers qui suivent : N° 09-127 – « PLACE DE LA CITE / ILOT BONALD » Formation d’un groupe de travail pour étudier les évolutions du dossier (modifi...

ordre du jour, au titre des affaires diverses, le dossier qui suit : N° 09-088 - PERSONNEL MUNICIPAL Risques statutaires : assurances La procédure de renouvellement de l’ensemble des contrats d’assura...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 9 mars 2009 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’es...

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL Substitution et rajouts de dossiers Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal accepte, à l’unanimité, les substitution et rajouts à l’ordre du jour ...

sommaire des vestiaires et l’isolation, ¾ la création des locaux annexes (infirmerie, antidopage, vestiaires arbitres et local délégués). L’enveloppe prévisionnelle globale affectée aux travaux est es...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Compte rendu de la séance du lundi 3 novembre 2008 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal ...

Sommaire Indemnité de résiliation (4 % des honoraires non facturés) 4 800,00 € 6 442,20 € 3 745,39 € Reconnaissance des sols Sondages complémentaires Etudes géotechniques - étude préliminaire (APD) - ...

ORDRE DU JOUR : • Communications : - Procès verbal de séance du Conseil municipal : approbation - Hommages - Communication : dénomination du stade d’athlétisme de Vabre « Henri Méravilles » - Délégati...

sommaire - APS). Le coût d’un tel projet et le parti d’aménagement retenu ne correspondent pas aux nouvelles orientations concernant ce projet. Il y a donc lieu, conformément aux dispositions combinée...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Séance du vendredi 28 mars 2008 DM/CN Président : Monsieur Christian TEYSSEDRE, Maire de Rodez. Le Conseil municipal s’est réuni à l’hôt...

C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L Séance du vendredi 14 mars 2008 DM/CN Les membres du Conseil municipal de la commune de RODEZ, proclamés élus à la suite du premier tour...