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Rodez · Cultes

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L AGRICULTURE

Activité déclarée

promouvoir, favoriser, soutenir par tous moyens le développement de la production agricole du département de l'Aveyron, étudier et orienter la production et notamment de donner des conseils et avis sur les projets qui lui sont présentés, favoriser et contrôler la réalisation de ces projets

Identifiant RNA
W122003319
Création déclarée
17/08/1978
Dernière déclaration dans l’extrait
11/01/2012
Situation connue
Dissolution enregistrée le 30/04/2009

Source : RNA · Extrait collecté le 01/09/2026.

Aides documentées

Les montants sont reliés automatiquement aux nouvelles publications quand leur lecture et l’identité du bénéficiaire sont suffisamment précises. Une aide votée peut aussi figurer dans un bilan : ces mentions ne doivent pas être additionnées.

Aucun montant relié avec certitude dans les documents exploités. Cela ne signifie pas que cette association n’a reçu aucune aide.

Consulter les aides et les documents en cours de vérification →

Décisions municipales retrouvées

Les liens reposent sur une identité vérifiée dans un acte, un identifiant ou une dénomination précise dans son intitulé. Un acte relatif à une aide ne prouve pas son versement.

Aucun acte relié à cette association dans notre sélection actuelle. Cela ne signifie pas qu’elle n’a reçu aucune aide ou qu’aucune décision ne la concerne.

Rechercher dans tous les actes officiels →