DEL-2026-123 · Conseil du 22/06/2026
Les décisions, par sujet
Écoles, stationnement, culture, budget… Retrouvez les actes officiels du conseil municipal de Rodez et consultez leurs documents sources.
Les sujets sont repérés dans les intitulés publiés par la mairie. Cette sélection couvre les actes individuels archivés, pas l’ensemble des décisions historiques. Voir aussi les archives des séances.
9 actes trouvés
DEL-2026-121 · Conseil du 22/06/2026
Marche
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 30/06/2026
DEL-2026-116 · Conseil du 22/06/2026
Presentation Plan Communal Sauvegarde
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 30/06/2026
DEL-2026-103 · Conseil du 22/06/2026
Halles de Rodez Exoneration penalites
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 30/06/2026
DEL-2026-098 · Conseil du 22/06/2026
Garantie demprunt les alisiers rue camonil 186265
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 30/06/2026
DEL-2026-079 · Conseil du 05/06/2026
Elections senatoriales
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 05/06/2026
DEL-2026-075 · Conseil du 29/04/2026
Foire et Marches Actualisation du reglement lieux et occurences foires
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 11/05/2026
DEL-2026-017 · Conseil du 03/04/2026
CDSP Election des membres
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 16/04/2026
DEL-2026-016 · Conseil du 03/04/2026
CAO Election des membres
Lire l’acte officiel (PDF) — nouvel ongletRéception en préfecture : 16/04/2026